Informations légales concernant le site et l'entreprise Apelec Services
Raison sociale : APELEC SERVICES
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
Dirigeant : Alexis PEUDEVIN
Siège social : Le Manoir, 27460, France
SIRET : 989 896 907 00015
Code APE : 4321A - Travaux d'installation électrique
Capital social : N/A (Entreprise Individuelle)
TVA intracommunautaire : FR XX 989896907
Téléphone : 07 60 68 11 84
Email : apelecservices@outlook.fr
Horaires : Lundi au Vendredi de 8h00 à 18h00
Assurance responsabilité civile professionnelle :
Garantie décennale :
Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques, logos, et toutes autres données figurant sur le site sont la propriété exclusive d'AP ELEC SERVICES et ne peuvent être reproduites sans autorisation écrite préalable.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers.
Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez nous contacter :
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
AP ELEC SERVICES ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, le différend sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de compétence en vigueur.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.
L'entité de médiation retenue est : [Nom du médiateur]
Site internet : [URL du médiateur]
Adresse : [Adresse du médiateur]
Vous pouvez également accéder à la plateforme de règlement en ligne des litiges mise en place par la Commission Européenne à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : Novembre 2024